mardi 16 juin 2015

Règlement de l'école 2016-2017

École primaire publique La Clé des Champs
39, rue du Général de Gaulle - 35140 Saint-Ouen-des-Alleux
02.99.39.39.28 – ecole.0351611L@ac-rennes.fr
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE
Le règlement départemental complet est disponible sur le blog de l’école ou sur simple demande à la directrice.

1. INSCRIPTION ET ADMISSION

1.1. Inscription

Les parents inscrivent leur(s) enfant(s) en mairie, sur présentation du livret de famille (ou fiche d’état civil), du carnet de santé (ou certificat de vaccination DT-Polio), d’un justificatif de domicile et d’un certificat de radiation (pour les enfants déjà scolarisés dans une autre école).
Le certificat d’inscription validé par le maire est transmis directement à la directrice.

1.2. Admission

Pour la rentrée 2016, les élèves de Toute Petite Section (TPS) sont les enfants nés en 2014. Ils pourront être admis à l’école dans la limite des places disponibles. Priorité sera donnée aux enfants les plus âgés inscrits le jour de la rentrée scolaire.

2. FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE

2.1. École maternelle

L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement, pour la famille, d'une bonne et régulière fréquentation scolaire souhaitable pour le développement de la personnalité de l'enfant. À défaut d'une fréquentation régulière, l'enfant pourra être rayé de la liste des inscrits.
Toutefois, pour une meilleure adaptation à la vie scolaire, il est possible, lors de la première année de scolarisation, de prévoir une scolarisation uniquement le matin.

2.2. École élémentaire

Une fréquentation quotidienne est obligatoire : toute absence doit être signalée et justifiée au plus tôt.
En cas d’absence ponctuelle prévue à l’avance, la famille informera l’enseignant via le cahier de liaison ou par courrier électronique.
En cas d’absence ponctuelle imprévue, la famille informera l’école par téléphone ou courrier électronique.
Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.
Toutefois, des autorisations d'absence peuvent être accordées par la directrice à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.
Les textes relatifs à l’obligation scolaire ne prévoient pas de dérogation ponctuelle à l’obligation  scolaire en cas de prise de congés hors vacances scolaires. En cas de demande de ce type qui parviendrait malgré tout à l’école, la directrice transmettra la demande écrite des parents à l’inspecteur de l’Éducation nationale qui statuera et informera les familles en fonction de la législation en cours.
En cas de sortie exceptionnelle sur le temps scolaire (rendez-vous médical, etc.), la famille informera l’enseignant par écrit précisant les jours et horaires de sortie et/ou de retour ainsi que les personnes habilitées à venir chercher l’enfant. Si cette sortie est régulière (suivi orthophonique, etc.), un formulaire d’autorisation de sortie est à demander à l’enseignant.

2.3. Dispositions communes

Les heures d'entrée et de sortie sont les suivantes:
Lundi, mardi, jeudi et vendredi :
Matin: 8h45 – 12h00                  Après-midi: 14h – 16h15
Chaque jour, deux classes termineront à 15h15.
Mercredi : 8h45 – 11h45
Un accueil est assuré par les maîtres de service 10 minutes avant le début des classes.
L’accueil du matin est assuré dans la classe pour les élèves de maternelle, dans la cour pour ceux d’élémentaire. 
Tous les accès de l’école (portails, portes) sont fermés à clé pendant les heures de classe.

3. VIE SCOLAIRE

3.1. Règles de vie

Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même, les élèves comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.
En cas de difficultés apparues entre élèves, les parents des enfants concernés ne pourront pas interpeller directement le (ou les) autre(s) élève(s) dans l’enceinte de l’école. Ils devront obligatoirement en référer aux enseignants qui prendront toutes les dispositions pour réguler la situation. Les parents s’interdiront d’interpeller l’élève ou les élèves éventuellement concernés à la sortie de l’école, sauf en présence des parents de ces élèves.
Dans le cadre de la lutte contre le harcèlement à l’école, le comportement attendu des élèves tient en trois points :
Ne pas agresser (ni physiquement, ni verbalement)
Venir en aide aux élèves agressés
Faire participer les élèves isolés
Les enfants, les parents et les enseignants doivent également veiller à respecter les locaux et les abords de l’école (papiers, mégots, etc.). Un arrêté municipal stipule qu’il est interdit de fumer aux abords de l’école.

3.2. Sanctions

Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Les manquements au règlement intérieur de l'école, et, en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Priorité sera donnée aux sanctions impliquant une réparation matérielle ou morale de l'acte en cause.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative.

Toute dégradation sera remboursée par la famille de l’enfant fautif.

3.3.  Assurance scolaire

Pour toute sortie scolaire dépassant des horaires de l’école, une assurance responsabilité civile et individuelle est obligatoire.

4. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

4.1. Tenue vestimentaire

Une tenue propre et adaptée aux activités scolaires est exigée (pas de maquillage, de bijoux dangereux (boucles d’oreilles pendantes, longs colliers, etc.), de chaussures à talon, tongs ou autres "crocs").
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Il est fortement recommandé de marquer les vêtements que les enfants sont susceptibles d’enlever (manteaux, gilets, chapeaux, bonnets, gants, etc.).  
En fin d’année scolaire, les vêtements non marqués et non repris pourront être donnés à des œuvres caritatives.

4.2. Poux

Les enfants ayant des poux sont admis à l’école mais il est du devoir des enseignants d’en informer les familles.
Les parents veilleront à intervenir rapidement et efficacement pour traiter leur(s) enfant(s) et enrayer la contamination. Ils vérifieront régulièrement la tête de leur(s) enfant(s).

4.3. Objets personnels

Pour des raisons évidentes de sécurités sont interdits :
-         Les sucettes, qui peuvent se révéler dangereuses en cas de chute ou de collision
-         Les chewing-gums
-         Les objets tranchants (cutters et lames de toutes sortes)
-         Les médicaments
-         Les billes en maternelle.
-         Les téléphones portables.
Il est fortement déconseillé aux élèves d'apporter des jeux personnels. L'équipe enseignante se dégage de toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

4.4. Gouter

D’après la médecine scolaire, « aucun argument nutritionnel ne justifie la collation matinale de 10 heures qui aboutit à un déséquilibre de l’alimentation et à une modification des rythmes alimentaires des enfants. ».
Cependant, les élèves d’élémentaire inscrits à la cantine ne déjeunant qu’à 13h15, il leur est possible d’apporter une collation pour la récréation de 10h30. Seuls les fruits et les compotes sont autorisés.
En élémentaire, les élèves sont autorisés à apporter une gourde ou une petite bouteille d’eau.
En maternelle, les élèves ont la possibilité de boire dans les classes.
Les bonbons sont interdits (sauf pour les anniversaires).

4.5. Animaux

Les animaux ne sont pas admis à l’école même tenus en laisse ou portés.

4.6. Maladie

Un enfant fiévreux ou malade doit être gardé à la maison. Les enseignants ne sont pas en mesure de s’en occuper et il ne profitera pas des enseignements dispensés.
Les médicaments ne peuvent être administrés à l’école (sauf dans le cadre d'un PAI (Protocole d'Accueil Individualisé) élaboré en collaboration entre les parents, la médecine scolaire et l'école).

5. SURVEILLANCE

La surveillance des élèves pendant les heures de classe est continue. Elle commence dix minutes avant l’entrée en classe.

5.1. Accueil et remise des élèves aux familles

5.1.1. École maternelle

Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont confiés, par les parents ou par les personnes qui les accompagnent, soit au service d'accueil, soit au personnel enseignant chargé de la surveillance.
Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée au directeur ou à l'enseignant de la classe.
Après l'heure de la sortie, si aucune personne n'est venue les chercher, ils seront dirigés vers les services de garde de la mairie (cantine, TAP ou garderie).

5.1.2. École élémentaire

Les enfants sortent librement de l'école à l'issue des classes du matin et de l'après-midi, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde de la mairie (cantine, TAP ou garderie).
Après l'heure de la sortie, si aucune personne n'est venue les chercher, ils seront dirigés vers les services de garde de la mairie (cantine, TAP ou garderie).

6. CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

6.1. Communication écrite

Le cahier de liaison permet une communication écrite entre les familles et l’école.
Les familles qui ont fourni leur adresse électronique échangent les informations par internet.
Un panneau d’affichage est situé à l’entrée de l’école.
La distribution de courriers entre élèves (ou éventuellement à l’aide des enseignants pour les élèves de maternelle) est tolérée dans le cadre d’une correspondance strictement personnelle (invitation à un anniversaire par exemple). Ces écrits ne peuvent en aucun cas contenir des propos à caractère religieux, politique ou commercial. Ils pourront donc être lus par un adulte de l’école.

6.2. Rencontre parents-enseignants

En début d’année scolaire, une réunion de présentation est organisée pour chaque classe.
Des rencontres parents-enseignants auront lieu à chaque fois que ce sera nécessaire. Les rendez-vous pourront être fixés en utilisant le cahier de liaison ou internet.

6.3. Modification concernant la vie de l’enfant

Tout changement dans la situation de l’élève devra être signalé à l’école, en particulier en ce qui concerne les responsabilités parentales, les changements d’adresse, de numéros de téléphone ou d’adresse électronique.


















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